991739 résultats trouvés
- Question écrite n° 102990 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 05/09/2006
- personnes âgées - journée de solidarité - mise en oeuvre. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 23835 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 25/08/2003
- handicapés - tourisme et loisirs - associations d'accueil. revendications.
- Question écrite n° 119691 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 27/02/2007
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services du Trésor - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 70538 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/07/2005
- santé - diabète - lutte et prévention.
- Question écrite n° 104091 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 19/09/2006
- plus-values : imposition - activités professionnelles - exonération. transmission. réglementation.
- Question écrite n° 107569 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 24/10/2006
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - usine d'incinération. perspectives. Loire-sur-Rhône.
- Question écrite n° 704 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/07/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - armée. officiers.
- Question écrite n° 75128 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 04/10/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 81352 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 20/12/2005
- système pénitentiaire - détenus - suicide. lutte et prévention.
- Question écrite n° 111540 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/11/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport. conclusions.
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