963671 résultats trouvés
- Question écrite n° 13987 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 04/05/1998
- logement : aides et prêts - participation patronale - perspectives.
- Question écrite n° 54925 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 11/12/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - fonction publique territoriale - perspectives.
- Question écrite n° 47782 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 19/06/2000
- recherche - médecine - dégénérescence rétinienne.
- Question écrite n° 27908 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 05/04/1999
- professions de santé - médecins - sécurité.
- Question écrite n° 52900 de M. Alain Vidalies
- Date de dépôt : 30/10/2000
- enregistrement et timbre - droits de mutation - acquisition de parcelles en vue de reboisement. exonération.
- Question écrite n° 65591 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 10/09/2001
- sports - sportifs - assurance. réglementation.
- Question écrite n° 63485 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 02/07/2001
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 16191 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 29/06/1998
- fonction publique hospitalière - personnel administratif - contractuels. intégration. rémunérations.
- Question écrite n° 53792 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/11/2000
- aménagement du territoire - contrats de plan Etat-régions - voirie. crédits. montant.
- Question écrite n° 31009 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 07/06/1999
- fonction publique hospitalière - contractuels - praticiens adjoints. statut.
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