987052 résultats trouvés
- Question écrite n° 68640 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/06/2005
- administration - procédure administrative - simplification.
- Question écrite n° 78005 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/11/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 20894 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 30/06/2003
- institutions sociales et médico-sociales - fonctionnement - loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 108966 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 07/11/2006
- famille - adoption - adoption internationale. aides de l'État.
- Question écrite n° 113470 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 19/12/2006
- aménagement du territoire - espace rural - politiques communautaires.
- Question écrite n° 54886 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 04/01/2005
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 113140 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 12/12/2006
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : budget - crédits pour 2007.
- Question écrite n° 96393 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. contrôle. réglementation.
- Question écrite n° 91092 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 04/04/2006
- tourisme et loisirs - unités touristiques nouvelles - réforme. conséquences. stations de montagne.
- Question écrite n° 96498 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- environnement - politique de l'environnement - papier recyclé. utilisation. élections.
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