1515027 résultats trouvés
- Question écrite n° 38691 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 04/05/2021
- personnes handicapées - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH
- Question écrite n° 38615 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/05/2021
- consommation - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie
- Question orale sans débat n° 1436 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 04/05/2021
- enfants - Lutte contre les violences infantiles - Lutte contre les violences infantiles
- Question écrite n° 38631 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 04/05/2021
- énergie et carburants - Impact des éoliennes sur le relief karstique - Impact des éoliennes sur le relief karstique
- Question écrite n° 38666 de Mme Muriel Roques-Etienne
- Date de dépôt : 04/05/2021
- institutions sociales et médico sociales - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative
- Question orale sans débat n° 1452 de Mme Martine Wonner
- Date de dépôt : 04/05/2021
- enseignement maternel et primaire - Port du masque par les enfants à l'école - Port du masque par les enfants à l'école
- Question écrite n° 38714 de Mme Sandra Boëlle
- Date de dépôt : 04/05/2021
- professions de santé - Tarification vaccination covid-19 - Tarification vaccination covid-19
- Question écrite n° 38682 de M. Sylvain Brial
- Date de dépôt : 04/05/2021
- outre-mer - Aide au fret inter-îles - Aide au fret inter-îles
- Question écrite n° 38612 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 04/05/2021
- commerce et artisanat - Situation des instituts de beauté en période de crise sanitaire - Situation des instituts de beauté en période de crise sanitaire
- Question écrite n° 38647 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 04/05/2021
- État - Suppression du siège de l'ATD Quart monde au sein du CESE - Suppression du siège de l'ATD Quart monde au sein du CESE
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