1501674 résultats trouvés
- Amendement n°19 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 28/11/2006
- Amendement de M. Simon - Article 26 - Tombe
- Amendement n°64 - RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES (Deuxième lecture) - (n° 2157)
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Amendement de MM. BROTTES, GOURIOU, HABIB, NAYROU, VERGNIER, Mmes LEBRANCHU, GAUTIER, PERRIN-GAILLARD, ROBIN-RODRIGO, MM. COHEN, GIACOBBI, GLAVANY, GAUBERT, LAUNAY, TERRASSE et les membres du groupe Socialiste et apparentés - - Non renseigné
- Amendement n°90622 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 02/09/2006
- Amendement de M. Daniel Paul et 21 membres du groupe des député-e-s Communistes et Républicains - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°435 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 01/02/2006
- Amendement de MM. Durand, Christian Paul, Gorce, Vidalies, Mme Clergeau, MM. Charzat, Le Garrec et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°356 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
- Date de dépôt : 23/11/2004
- Amendement de Mme BILLARD, MM. Yves COCHET et MAMERE - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°8 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 08/02/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°7 - OBTENTIONS VÉGÉTALES - (n° 2869)
- Date de dépôt : 22/02/2006
- Amendement de MM. Viollet, Lambert, Christian Paul, Philippe Martin, Gaubert, Mme Gaillard, M. Peiro et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE UNIQUE - Non renseigné
- Amendement n°611 - IMMIGRATION ET INTÉGRATION - (n° 2986)
- Date de dépôt : 10/05/2006
- Amendement de M. Braouezec - ARTICLE 32 - Non renseigné
- Amendement n°1056 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 05/10/2005
- Amendement de MM. Feneuil, Philippe-Armand Martin et Sauvadet - à l'ARTICLE 23 - Non renseigné
- Amendement n°11 - DROIT COMMUNAUTAIRE DES MARCHÉS FINANCIERS - (n° 2281)
- Date de dépôt : 16/06/2005
- Amendement de M. Mallié - ARTICLE 4 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats