954793 résultats trouvés
- Question écrite n° 83812 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 24/01/2006
- associations - associations d'aide à domicile - financement.
- Question écrite n° 80821 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/12/2005
- eau - assainissement - stations d'épuration. utilisation de phragmifiltres. aides de l'État.
- Question écrite n° 89697 de Mme Bernadette Païx
- Date de dépôt : 21/03/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 37488 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/04/2004
- sécurité sociale - URSSAF - personnel. formation continue. statistiques.
- Question écrite n° 59676 de M. Bruno Le Roux
- Date de dépôt : 08/03/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 69715 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 12/07/2005
- commerce et artisanat - réglementation - changement d'enseigne commerciale.
- Question écrite n° 107320 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 17/10/2006
- enseignement supérieur : personnel - vacataires - recrutement.
- Question écrite n° 39606 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/05/2004
- police - statistiques - mutations. Bretagne.
- Question écrite n° 53914 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 21/12/2004
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 14026 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 10/03/2003
- audiovisuel et communication - radio - fréquences. conditions d'attribution.
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