1499103 résultats trouvés
- Question écrite n° 34966 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 20/09/1999
- emploi - emplois jeunes - assurance chômage. formation professionnelle.
- Question écrite n° 18400 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 17/08/1998
- emploi - entreprises d'insertion - subventions. Isère.
- Question écrite n° 42220 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 28/02/2000
- télécommunications - téléphone - portables. appels d'urgence. centres de traitement. fonctionnement.
- Question écrite n° 3850 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 29/09/1997
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'analyses - donneurs de moelle osseuse.
- Question écrite n° 48092 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 26/06/2000
- économie sociale - mutuelles - coiffure. réglementation.
- Question écrite n° 26181 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 01/03/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 49853 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 07/08/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - environnement. parc naturel régional. création. perspectives.
- Question écrite n° 69526 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 26/11/2001
- entreprises - PME - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 59662 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 02/04/2001
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 5140 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 27/10/1997
- fonction publique de l'Etat - mobilité - accès à la fonction publique territoriale.
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