961673 résultats trouvés
- Question écrite n° 55053 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 11/12/2000
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueil par des particuliers. réglementation.
- Question écrite n° 19981 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 12/10/1998
- transports - politique des transports - programme de recherche. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 26146 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 01/03/1999
- patrimoine culturel - armes de collection - acquisition. réglementation.
- Question écrite n° 20092 de M. Jean-Jacques Denis
- Date de dépôt : 12/10/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 34292 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 06/09/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 55260 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 11/12/2000
- culture - langues et cultures régionales - provençal. reconnaissance.
- Question écrite n° 10940 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 02/03/1998
- automobiles et cycles - emploi et activité - aides de l'Etat.
- Question au Gouvernement n° 3186 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 20/12/2001
- travail - durée du travail - réduction. application. financement.
- Question écrite n° 34737 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 13/09/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - remboursement.
- Question écrite n° 68966 de M. Daniel Marcovitch
- Date de dépôt : 19/11/2001
- logement - politique du logement - parc locatif privé. aides de l'Etat.
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