1522341 résultats trouvés
- Question écrite n° 7452 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 02/12/2002
- outre-mer - DOM : Antilles - politique économique et politique sociale. perspectives.
- Question écrite n° 55177 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 18/01/2005
- voirie - riverains - élargissement des voies. murs de clôture. conséquences.
- Question écrite n° 86522 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - assiette.
- Question écrite n° 89154 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 21/03/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - marins : annuités liquidables - marins algériens.
- Question écrite n° 117176 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/01/2007
- politique extérieure - Chine - Tibet. attitude de la France.
- Question écrite n° 17615 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 05/05/2003
- étrangers - FASILD - financement.
- Question écrite n° 43210 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 06/07/2004
- fonction publique hospitalière - personnel administratif - carrière.
- Question écrite n° 9818 de M. André Flajolet
- Date de dépôt : 30/12/2002
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - aphasiques.
- Question écrite n° 67910 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/06/2005
- taxis - exercice de la profession - appels téléphoniques.
- Question écrite n° 60967 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 22/03/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - simplification administrative. perspectives.
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