952785 résultats trouvés
- Question écrite n° 102982 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 28/02/2017
- agriculture - maladies et parasites - bactérie xylella fastidiosa. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 102983 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 28/02/2017
- agriculture - viticulture - droits de plantation. politiques communautaires. Cognac. conséquences
- Question écrite n° 103123 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 28/02/2017
- professions de santé - chirurgiens-dentistes - revendications
- Question écrite n° 103026 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- élevage - volailles - grippe aviaire. lutte et prévention
- Question écrite n° 103120 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 28/02/2017
- professions de santé - chirurgiens-dentistes - revendications
- Question écrite n° 103141 de M. Philippe Baumel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 103073 de Mme George Pau-Langevin
- Date de dépôt : 28/02/2017
- impôts locaux - taxe de balayage - réglementation
- Question écrite n° 103146 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 28/02/2017
- retraites : généralités - calcul des pensions - polypensionnés
- Question écrite n° 103105 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 103007 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. réglementation
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