Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1713 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 03/10/2017; santé - Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins - Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins
Question écrite n° 1683 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 03/10/2017; professions de santé - Faire de la sage-femme l'acteur médical de premier recours - Faire de la sage-femme l'acteur médical de premier recours
Question écrite n° 1607 de M. Denis Sommer: Date de dépôt : 03/10/2017; industrie - Sous-traitance dans la filière automobile - Sous-traitance dans la filière automobile
Question écrite n° 1542 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 03/10/2017; énergie et carburants - Revalorisation de la fiscalité appliquée au biométhane carburant - Revalorisation de la fiscalité appliquée au biométhane carburant
Question écrite n° 1577 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 03/10/2017; état civil - Célébration des mariages des couples homosexuels binationaux - Célébration des mariages des couples homosexuels binationaux
Question écrite n° 1731 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 03/10/2017; terrorisme - Terrorisme - Terrorisme
Question écrite n° 1623 de M. Richard Ferrand: Date de dépôt : 03/10/2017; logement - Politique du logement - Politique du logement
Question écrite n° 1658 de Mme Martine Wonner: Date de dépôt : 03/10/2017; pharmacie et médicaments - Accès aux soins des patients atteints d'un myélome multiple - Accès aux soins des patients atteints d'un myélome multiple
Question écrite n° 1593 de M. Louis Aliot: Date de dépôt : 03/10/2017; impôt sur le revenu - Questions sur la fiscalité des revenus - Questions sur la fiscalité des revenus
Question écrite n° 1517 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 03/10/2017; élections et référendums - Transfert aux mairies de l'établissement des procurations de vote - Transfert aux mairies de l'établissement des procurations de vote