985493 résultats trouvés
- Question écrite n° 25086 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/09/2003
- institutions sociales et médico-sociales - lieux de vie et d'accueil - statut.
- Question écrite n° 33798 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 17/02/2004
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
- Question écrite n° 6912 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 18/11/2002
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 60672 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/03/2005
- enseignement technique et professionnel : personnel - enseignants - réintégration. perspectives. IUT de Creil.
- Question au Gouvernement n° 181 de M. Laurent Fabius
- Date de dépôt : 21/11/2002
- transports par eau - transports maritimes - hydrocarbures. navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 45082 de M. David Habib
- Date de dépôt : 03/08/2004
- communes - DGF - calcul.
- Question écrite n° 93402 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 02/05/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 98783 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 04/07/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. lutte et prévention.
- Question écrite n° 97477 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 20/06/2006
- eau - politique de l'eau - eau de mer. dessalement. perspectives.
- Question écrite n° 65851 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 24/05/2005
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
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