1512854 résultats trouvés
- Question écrite n° 37381 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 13/04/2004
- animaux - ours - repeuplement. perspectives. Pyrénées.
- Question écrite n° 90943 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/04/2006
- retraites : régime agricole - annuités liquidables - bonification pour enfants. réglementation.
- Question écrite n° 122529 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 24/04/2007
- femmes - politique à l'égard des femmes - excision - lutte et prévention.
- Question écrite n° 117904 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/02/2007
- eau - assainissement - redevance. réglementation.
- Question écrite n° 70959 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - politique de la santé - traitement de la douleur.
- Question écrite n° 71611 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/08/2005
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Slovénie.
- Question écrite n° 2913 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/09/2002
- communes - maires - pouvoirs. poids lourds. traversée des agglomérations.
- Question écrite n° 51194 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 16/11/2004
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'État.
- Question écrite n° 6296 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 11/11/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 55972 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 25/01/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
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