958929 résultats trouvés
- Question écrite n° 28274 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 10/11/2003
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 53672 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 21/12/2004
- secteur public - établissements publics - EPIC. stagiaires. rémunérations.
- Question écrite n° 68934 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/06/2005
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 27508 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 03/11/2003
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 49672 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/10/2004
- personnes âgées - établissements d'accueil - coordination. perspectives.
- Question écrite n° 6444 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 11/11/2002
- sports - sports nautiques - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 86587 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 21/02/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 104281 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 25318 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 29/09/2003
- sports - politique du sport - observatoires régionaux. création. perspectives.
- Question écrite n° 112561 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/12/2006
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. zones rurales.
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