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Amendement n°378 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de MM. Bonrepaux, Emmanuelli, Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 26 - Non renseigné
Amendement n°290 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie)
Date de dépôt : 18/10/2005
Amendement de M. Carrez - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Amendement n°10 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
Date de dépôt : 27/09/2005
Amendement de M. Taugourdeau - ARTICLE 3 - Non renseigné
Amendement n°305 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie)
Date de dépôt : 18/10/2005
Amendement de M. Carrez - ARTICLE 10 - Non renseigné
Amendement n°154 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
Date de dépôt : 13/12/2005
Amendement de M. Jego - APRES L'ARTICLE 12 - Non renseigné
Amendement n°392 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
Date de dépôt : 30/09/2005
Amendement de M. Herth, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - APRES L'ARTICLE 11 - Non renseigné
Amendement n°978 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
Date de dépôt : 01/12/2004
Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 26 - Non renseigné
Amendement n°918 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
Date de dépôt : 24/11/2004
Amendement de Mme de PANAFIEU - ARTICLE 43 - Non renseigné
Amendement n°373 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de MM. Peiro, Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - APRÈS L'ARTICLE 23 - Non renseigné
Amendement n°134 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 04/05/2006
Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 4 - Non renseigné