982776 résultats trouvés
- Question écrite n° 29697 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 08/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 69139 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 05/07/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 85769 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- élections et référendums - sondages - commission des sondages. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 111051 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 28/11/2006
- mer et littoral - espaces littoraux - établissements hôteliers. construction. réglementation.
- Question écrite n° 24354 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 08/09/2003
- défense - marine - hélicoptères. renouvellement.
- Question écrite n° 25952 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 06/10/2003
- agroalimentaire - viticulture - fiscalité.
- Question écrite n° 9950 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 06/01/2003
- Parlement - ordre du jour - projets concernant les mercenaires. perspectives.
- Question écrite n° 85389 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 14/02/2006
- Union européenne - principe de subsidiarité - application. taux de TVA.
- Question écrite n° 77213 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 01/11/2005
- enseignement supérieur - architecture - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 50791 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement - politique de l'éducation - moyens. perspectives.
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