1505916 résultats trouvés
- Question écrite n° 34124 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 23/08/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 29352 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 03/05/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 41815 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 14/02/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - financement. ASF.
- Question écrite n° 54283 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 27/11/2000
- professions sociales - aides à domicile - revendications.
- Question orale sans débat n° 340 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 06/05/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - associations.
- Question écrite n° 42460 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 28/02/2000
- heure légale - heure d'été et heure d'hiver - suppression.
- Question écrite n° 2188 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 18/08/1997
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. cumul.
- Question orale sans débat n° 345 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 13/05/1998
- retraites : régime agricole - montant des pensions - retraites postérieures au 1er janvier 1998.
- Question écrite n° 1923 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 04/08/1997
- prestations familiales - montant - absence de revalorisation en 1995. arrêt du Conseil d'Etat. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 2156 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 01/06/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
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