961606 résultats trouvés
- Question écrite n° 9906 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 09/02/1998
- retraites : généralités - liquidation des pensions - information des salariés.
- Question écrite n° 56538 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 15/01/2001
- éducation physique et sportive - fonctionnement - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 61401 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 21/05/2001
- fonction publique territoriale - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 5610 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - recrutement. CAPES. listes complémentaires.
- Question écrite n° 25708 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 22/02/1999
- politique extérieure - Etats-Unis - guerre du Vietnam. armes chimiques. conséquences. anciens combattants.
- Question écrite n° 26288 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 08/03/1999
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - cumul avec une pension de réversion.
- Question écrite n° 16227 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 29/06/1998
- police - personnel - rémunérations. primes de sujétions spéciales. paiement. délais.
- Question écrite n° 40050 de M. Jean-Pierre Marché
- Date de dépôt : 17/01/2000
- logement : aides et prêts - allocations de logement - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 57787 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 12/02/2001
- élevage - PAC - bovins. identification.
- Question écrite n° 21709 de M. François Colcombet
- Date de dépôt : 23/11/1998
- eau - politique de l'eau - prélèvements. autorisation. seuil.
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