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- Question écrite n° 3562 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 05/12/2017
- personnes handicapées - Modalités de calcul de l'AAH - individualisation des revenus - Modalités de calcul de l'AAH - individualisation des revenus
- Question orale sans débat n° 12 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 05/12/2017
- sécurité des biens et des personnes - Centre hospitalier d'Auxerre - Centre hospitalier d'Auxerre
- Question écrite n° 3629 de M. Pierre Vatin
- Date de dépôt : 05/12/2017
- sports - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
- Question écrite n° 3597 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 05/12/2017
- retraites : régime agricole - Retraites des agriculteurs - Retraites des agriculteurs
- Question écrite n° 3456 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 05/12/2017
- emploi et activité - Faciliter le financement des emplois et des projets des associations loi 1901 - Faciliter le financement des emplois et des projets des associations loi 1901
- Question écrite n° 3423 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 05/12/2017
- chasse et pêche - La pêche au thon en Méditerranée. - La pêche au thon en Méditerranée.
- Question écrite n° 3391 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 05/12/2017
- agriculture - Biodiversité et sauvegarde des abeilles - Biodiversité et sauvegarde des abeilles
- Question écrite n° 3462 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 05/12/2017
- énergie et carburants - Choix du président de l'ADEME - Choix du président de l'ADEME
- Question écrite n° 3497 de M. M'jid El Guerrab
- Date de dépôt : 05/12/2017
- gendarmerie - Nombre de gendarmes tués et blessés en 2016 - Nombre de gendarmes tués et blessés en 2016
- Question orale sans débat n° 26 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 05/12/2017
- environnement - Méthaniseurs - Méthaniseurs
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