954793 résultats trouvés
- Question écrite n° 94559 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 16/05/2006
- ministères et secrétariats d'État - Premier ministre : SIG - crédits affectés à la Présidence de la République. statistiques.
- Question écrite n° 122829 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 08/05/2007
- élections et référendums - inéligibilité - réglementation.
- Question écrite n° 18910 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 26/05/2003
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 11468 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/02/2003
- patrimoine culturel - palais des Tuileries - reconstruction.
- Question orale sans débat n° 956 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 07/12/2004
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. sécheresse de 2003.
- Question écrite n° 44605 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 27/07/2004
- coopération intercommunale - syndicats mixtes - présidents. rémunérations.
- Question écrite n° 78309 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 15/11/2005
- formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives.
- Question écrite n° 25173 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 22/09/2003
- télécommunications - annuaire - version papier. suppression.
- Question écrite n° 11519 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 10/02/2003
- commerce et artisanat - réglementation - concurrence des entreprises d'insertion.
- Question écrite n° 117872 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/02/2007
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
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