Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1499093 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n°417 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de M. Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 35 - Non renseigné
Amendement n°85 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
Date de dépôt : 23/03/2006
Amendement de M. Venot, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 16 - Non renseigné
Amendement n°184 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
Date de dépôt : 14/02/2005
Amendement de M. de ROUX, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 133 - Non renseigné
Amendement n°14 - MODIFICATION DU TITRE XV DE LA CONSTITUTION - (n° 2022)
Date de dépôt : 24/01/2005
Amendement de MM. ASENSI et LEFORT - AVANT L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Amendement n°306 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2005 - (n° 2700)
Date de dépôt : 08/12/2005
Amendement de M. Michel Bouvard - à l'ARTICLE 2 - Non renseigné
Amendement n°365 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2006 - (n° 2575)
Date de dépôt : 27/10/2005
Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 52 - Non renseigné
Amendement n°2 - LOI DE FINANCES POUR 2007 (C.M.P.) - (n° 3524)
Date de dépôt : 19/12/2006
Amendement de le Gouvernement - Article 7 ter - Adopté
Amendement n°209 - SUCCESSIONS ET LIBÉRALITÉS - (n° 2427)
Date de dépôt : 09/02/2006
Amendement de M. Huyghe, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 20 - Non renseigné
Amendement n°28 - ENGAGEMENT POUR LE LOGEMENT (Deuxième lecture) - (n° 3072)
Date de dépôt : 19/05/2006
Amendement de M. Hamel, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 13 - Non renseigné
Amendement n°142 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 04/05/2006
Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 4 - Non renseigné