959951 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 36 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 02/12/2002
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. praticiens.
- Question écrite n° 60196 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 15/03/2005
- fonction publique territoriale - filière administrative - administrateurs. mobilité. réglementation.
- Question écrite n° 107596 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/10/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 46595 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 14/09/2004
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 59207 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 01/03/2005
- marchés publics - fournitures - tenues militaires. perspectives.
- Question écrite n° 118136 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/02/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 24104 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 01/09/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 107436 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 17/10/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 9090 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - remboursement. impayés. réglementation.
- Question écrite n° 33809 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 17/02/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
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