962240 résultats trouvés
- Question écrite n° 9546 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 02/02/1998
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - accès à une fourniture minimale d'eau et d'énergie.
- Question écrite n° 39311 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 27/12/1999
- enseignement secondaire : personnel - IATOS - personnel ouvrier et d'accueil. durée du travail.
- Question écrite n° 64759 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 30/07/2001
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 30237 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 24/05/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - intérieur : services extérieurs - préfectures. attitude à l'égard des Serbes.
- Question écrite n° 68202 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 29/10/2001
- enseignement supérieur - école nationale d'ingénieurs de Metz - transfert. calendrier.
- Question écrite n° 60531 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/04/2001
- télécommunications - réseaux - nouvelles technologies de l'information et de la communication. développement.
- Question écrite n° 43300 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 13/03/2000
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 17139 de M. Marcel Rogemont
- Date de dépôt : 20/07/1998
- enfants - crèches et garderies - capacités d'accueil. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 71629 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 14/01/2002
- santé - maladies génétiques - parents divorcés. enfant malade. dossier médical. accès. réglementation.
- Question écrite n° 29618 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 10/05/1999
- enseignement secondaire - SEGPA - fonctionnement. programmes.
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