1515054 résultats trouvés
- Question écrite n° 48255 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/10/2004
- état civil - nom - transmission. loi n° 2003-516 du 18 juin 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 24140 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/09/2003
- défense - armement - blindage des chars. armée française.
- Question écrite n° 54760 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/12/2004
- état civil - registres - Union européenne.
- Question écrite n° 14461 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 17/03/2003
- santé - cancer du côlon - dépistage.
- Question écrite n° 54580 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/12/2004
- énergie et carburants - énergies renouvelables - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 23874 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/08/2003
- enseignement - politique de l'éducation - coût. écoles maternelles.
- Question écrite n° 110850 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 21/11/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins généralistes. perspectives.
- Question écrite n° 99301 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- logement - logement social - construction. statistiques.
- Question écrite n° 118219 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement - programmes - cours d'éthique morale.
- Question écrite n° 72957 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/09/2005
- agroalimentaire - abattoirs - maladies du bétail. dépistage. réglementation.
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