1492213 résultats trouvés
- Amendement n°449 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 03/10/2005
- Amendement de MM. Simon et Gatignol - ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°319 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de M. Guillaume - ARTICLE 35 - Non renseigné
- Amendement n°122 - LUTTE CONTRE LE TERRORISME - (n° 2615)
- Date de dépôt : 23/11/2005
- Amendement de M. Gérard Léonard - APRES L'ARTICLE 10 - Non renseigné
- Amendement n°133 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2007 - (n° 3362)
- Date de dépôt : 24/10/2006
- Amendement de M. Jacquat, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles, pour l'assurance vieillesse - Article 57 - Adopté
- Amendement n°15 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 03/05/2006
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°2 - CRÉANCES MARITIMES - (n° 2154)
- Date de dépôt : 17/05/2005
- Amendement de M. Lengagne, rapporteur au nom de la commission des affaires étrangères - - Non renseigné
- Amendement n°9 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2005 - (n° 2700)
- Date de dépôt : 02/12/2005
- Amendement de M. Schneider - APRES L'ARTICLE 40 - Non renseigné
- Amendement n°358 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de M. Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 31 - Non renseigné
- Amendement n°286 - LOI DE FINANCES POUR 2007 - (n° 3341) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 16/11/2006
- Amendement de M. Martin-Lalande - Après l'article 63 - Retiré
- Amendement n°377 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 22/03/2005
- Amendement de MM. GATIGNOL et BIRRAUX - APRES L'ARTICLE 10 BIS - Non renseigné
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