1503661 résultats trouvés
- Question écrite n° 15892 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 22/06/1998
- déchets, pollution et nuisances - dioxines - lutte et prévention. viandes.
- Question écrite n° 3291 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 22/09/1997
- impôts et taxes - prélèvement pour frais d'assiette et de recouvrement - majoration pour révision des évaluations cadastrales. suppression.
- Question écrite n° 15502 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 15/06/1998
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 59984 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 16/04/2001
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 35972 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/10/1999
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - commerçants et industriels : cotisations - paiement. périodicité.
- Question écrite n° 40029 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 17/01/2000
- énergie et carburants - carburants - comité professionnel de la distribution. financement.
- Question écrite n° 29112 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 26/04/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 53755 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 13/11/2000
- eau - qualité - teneur en aluminium.
- Question écrite n° 38604 de M. Guy Menut
- Date de dépôt : 13/12/1999
- retraites : généralités - calcul des pensions - gardes-chasse fédéraux.
- Question écrite n° 17215 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 20/07/1998
- déchets, pollution et nuisances - sol - normes antipollution. réglementation.
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