966283 résultats trouvés
- Question écrite n° 48403 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 03/07/2000
- institutions sociales et médico-sociales - agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé - fonctionnement.
- Question écrite n° 44300 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 03/04/2000
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. perspectives.
- Question écrite n° 16180 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 29/06/1998
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - perspectives.
- Question écrite n° 41328 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 07/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 53426 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 06/11/2000
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 41769 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 14/02/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 64862 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/08/2001
- assurances - rentes viagères - tables de mortalité. révision.
- Question écrite n° 29477 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 03/05/1999
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 38235 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/12/1999
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - financement.
- Question écrite n° 37626 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/11/1999
- industrie - textile et habillement - groupe André. droit du travail. respect.
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