1505889 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2142 de M. Claude Billard
- Date de dépôt : 31/05/2000
- télécommunications - téléphone - portables. licences UMTS. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 31447 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 14/06/1999
- déchets, pollution et nuisances - élimination des déchets - déblais de chantiers. déversement. réglementation.
- Question écrite n° 34685 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 13/09/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 34154 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 30/08/1999
- politique sociale - RMI - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 4452 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 13/10/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant volontaire de la Résistance - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 19910 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 05/10/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - taxe générale sur les activités polluantes. création. conséquences.
- Question écrite n° 14321 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 11/05/1998
- personnes âgées - maisons de retraite - conseils d'établissement. pouvoirs du président.
- Question écrite n° 61289 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/05/2001
- transports ferroviaires - SNCF - grève. titulaires de cartes intégrales. compensation.
- Question écrite n° 58740 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 12/03/2001
- archives et bibliothèques - archivage - témoignages oraux. statut juridique.
- Question écrite n° 60429 de Mme Odette Casanova
- Date de dépôt : 30/04/2001
- sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - carrière.
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