988078 résultats trouvés
- Question écrite n° 7303 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 10/04/2018
- personnes handicapées - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme
- Question écrite n° 7338 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 10/04/2018
- sang et organes humains - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine
- Question écrite n° 7273 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 10/04/2018
- jeunes - Articulation entre le service civique et le futur SNU - Articulation entre le service civique et le futur SNU
- Question écrite n° 7167 de M. Guillaume Chiche
- Date de dépôt : 10/04/2018
- anciens combattants et victimes de guerre - Conditions attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie - Conditions attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie
- Question écrite n° 7354 de Mme Barbara Pompili
- Date de dépôt : 10/04/2018
- sports - Football : tribunes debout - Football : tribunes debout
- Question écrite n° 7321 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Date de dépôt : 10/04/2018
- professions de santé - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM) - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 avril 2018
- Date de séance : 09/04/2018
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 avril 2018
- Date de séance : 09/04/2018
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/04/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 851) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur) ;
- N° 858 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la collecte et à l'utilisation abusives des données personnelles par les entreprises du numérique, notamment Facebook et Cambridge Analytica, en vue d'influencer les processus électoraux en France
- Date de dépôt : 09/04/2018
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : collecte et utilisation abusives des données personnelles par les entreprises du numérique)
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