Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1489546 résultats trouvés

Question écrite n° 38288 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 20/04/2021; hôtellerie et restauration - Contribution à l'audiovisuel des restaurateurs et hôteliers - Contribution à l'audiovisuel des restaurateurs et hôteliers
Question écrite n° 38220 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 20/04/2021; défense - Fermeture de la base aérienne de Châteaudun - Fermeture de la base aérienne de Châteaudun
Question écrite n° 38301 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 20/04/2021; jeunes - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier
Question écrite n° 38336 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 20/04/2021; pharmacie et médicaments - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes
Question écrite n° 38271 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 20/04/2021; entreprises - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid
Question écrite n° 38198 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/04/2021; associations et fondations - Attribution numéro Siret aux associations - Attribution numéro Siret aux associations
Question écrite n° 38352 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 20/04/2021; produits dangereux - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène
Question écrite n° 38387 de M. Bruno Studer: Date de dépôt : 20/04/2021; sports - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid) - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid)
Question écrite n° 38211 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 20/04/2021; chômage - Accompagnement des aides à domicile employées directement par les familles - Accompagnement des aides à domicile employées directement par les familles
Question écrite n° 38246 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement - Remplacement des professeurs absents - Remplacement des professeurs absents