Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1515059 résultats trouvés

Question écrite n° 38647 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 04/05/2021; État - Suppression du siège de l'ATD Quart monde au sein du CESE - Suppression du siège de l'ATD Quart monde au sein du CESE
Question écrite n° 38728 de Mme Anne Genetet: Date de dépôt : 04/05/2021; sécurité routière - Modalités d'échange de permis de conduire chinois - Modalités d'échange de permis de conduire chinois
Question orale sans débat n° 1433 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 04/05/2021; baux - Régularisations de charges - Régularisations de charges
Question écrite n° 38663 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 04/05/2021; industrie - La papeterie de la Chapelle-Darblay ne doit ni fermer ni être démantelée - La papeterie de la Chapelle-Darblay ne doit ni fermer ni être démantelée
Question écrite n° 38698 de Mme Catherine Fabre: Date de dépôt : 04/05/2021; pharmacie et médicaments - Critères d'inscription des médicaments innovants sur les listes en sus - Critères d'inscription des médicaments innovants sur les listes en sus
Question écrite n° 38711 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 04/05/2021; professions de santé - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 38638 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement supérieur - Modalités d'examen des étudiants en BTS - Modalités d'examen des étudiants en BTS
Question écrite n° 38605 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 04/05/2021; bâtiment et travaux publics - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux
Question écrite n° 38654 de Mme Maina Sage: Date de dépôt : 04/05/2021; formation professionnelle et apprentissage - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger
Question écrite n° 38689 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 04/05/2021; personnes handicapées - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap