978053 résultats trouvés
- Question écrite n° 5412 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 13/02/2018
- outre-mer - Discriminations contre les ultramarins dans l'accès aux services sur internet - Discriminations contre les ultramarins dans l'accès aux services sur internet
- Question écrite n° 5447 de Mme Aurore Bergé
- Date de dépôt : 13/02/2018
- pollution - Certificat Crit'air - Certificat Crit'air
- Question orale sans débat n° 153 de M. Michel Delpon
- Date de dépôt : 13/02/2018
- énergie et carburants - Développement de l'hydrogène - Développement de l'hydrogène
- Question écrite n° 5382 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 13/02/2018
- impôt sur le revenu - Effets de l'aménagement des dispositifs fiscaux propres à l'activité agricole - Effets de l'aménagement des dispositifs fiscaux propres à l'activité agricole
- Question écrite n° 5306 de M. Adrien Morenas
- Date de dépôt : 13/02/2018
- commerce et artisanat - Cotisation VAL'HOR - Cotisation VAL'HOR
- Question orale sans débat n° 188 de Mme Stéphanie Do
- Date de dépôt : 13/02/2018
- emploi et activité - Fermeture du site de Nestlé à Noisiel - Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Question écrite n° 5276 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 13/02/2018
- anciens combattants et victimes de guerre - Situation d'anciens combattants de la guerre d'Algérie - Situation d'anciens combattants de la guerre d'Algérie
- Question écrite n° 5428 de Mme Pascale Fontenel-Personne
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - L'école inclusive - L'école inclusive
- Question écrite n° 5396 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 13/02/2018
- maladies - Dépistage cancer de la prostate - Dépistage cancer de la prostate
- Question orale sans débat n° 134 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 13/02/2018
- transports par eau - Canal grand gabarit - Canal grand gabarit
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