Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1497028 résultats trouvés

Question écrite n° 38447 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 27/04/2021; défense - Attestation de préjudice d'anxiété dans la marine nationale - Attestation de préjudice d'anxiété dans la marine nationale
Question orale sans débat n° 1404 de Mme Sonia Krimi: Date de dépôt : 27/04/2021; transports ferroviaires - Ligne de train Cherbourg-Paris - Ligne de train Cherbourg-Paris
Question écrite n° 38528 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 27/04/2021; outre-mer - Sécurité dans les établissements scolaires à Mayotte - Sécurité dans les établissements scolaires à Mayotte
Question écrite n° 38463 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement - Difficultés des enseignants et agents du CNED - Difficultés des enseignants et agents du CNED
Question écrite n° 38498 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 27/04/2021; hôtellerie et restauration - Exonération de la contribution à l'audiovisuel public - Exonération de la contribution à l'audiovisuel public
Question orale sans débat n° 1422 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 27/04/2021; transports ferroviaires - Graves troubles subis par les riverains aux alentours de la ligne LGV - Graves troubles subis par les riverains aux alentours de la ligne LGV
Question écrite n° 38544 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 27/04/2021; pollution - Prise en compte des microparticules dues au roulage et au freinage dans Euro 7 - Prise en compte des microparticules dues au roulage et au freinage dans Euro 7
Question écrite n° 38579 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; traités et conventions - Situation bancaire et fiscale de ces « Américains accidentels » - Situation bancaire et fiscale de ces « Américains accidentels »
Question écrite n° 38511 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 27/04/2021; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation salariale des services d'aide à domicile - Revalorisation salariale des services d'aide à domicile
Question écrite n° 38438 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; consommation - Conséquences de l'étiquetage nutritionnel pour les fromages AOP IGP - Conséquences de l'étiquetage nutritionnel pour les fromages AOP IGP