Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1515044 résultats trouvés

Question écrite n° 38711 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 04/05/2021; professions de santé - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 38638 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement supérieur - Modalités d'examen des étudiants en BTS - Modalités d'examen des étudiants en BTS
Question écrite n° 38605 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 04/05/2021; bâtiment et travaux publics - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux
Question écrite n° 38654 de Mme Maina Sage: Date de dépôt : 04/05/2021; formation professionnelle et apprentissage - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger
Question écrite n° 38689 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 04/05/2021; personnes handicapées - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap
Question écrite n° 38621 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 04/05/2021; crimes, délits et contraventions - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité
Question écrite n° 38702 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 04/05/2021; pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif » - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif »
Question orale sans débat n° 1442 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Gazole non-routier - Gazole non-routier
Question écrite n° 38672 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 04/05/2021; logement : aides et prêts - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' » - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' »
Question écrite n° 38599 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 04/05/2021; audiovisuel et communication - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger