1499036 résultats trouvés
- Question écrite n° 56748 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/01/2001
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 61367 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 21/05/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement technique et professionnel.
- Question écrite n° 71421 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 07/01/2002
- fonction publique hospitalière - médecins - attachés et vacataires. statut.
- Question écrite n° 53944 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 20/11/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. durée du travail.
- Question écrite n° 12194 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/03/1998
- sécurité sociale - cotisations - exonération. chômeurs créateurs d'entreprises.
- Question écrite n° 47100 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 29/05/2000
- enseignement secondaire : personnel - PEGC - carrière.
- Question écrite n° 47253 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/06/2000
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention.
- Question écrite n° 45046 de M. Gabriel Montcharmont
- Date de dépôt : 17/04/2000
- élections et référendums - élections professionnelles - chambres consulaires. vote par correspondance.
- Question écrite n° 41871 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2000
- professions de santé - prothésistes - qualification.
- Question écrite n° 46082 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 08/05/2000
- élevage - organisation de la production - aides de l'Etat.
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