968833 résultats trouvés
- Question écrite n° 63608 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 09/07/2001
- établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 60191 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 23/04/2001
- agriculture - PAC - aides. régionalisation.
- Question écrite n° 73581 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 25/02/2002
- arts et spectacles - salles de cinéma - exploitants indépendants. concurrence des multiplexes.
- Question écrite n° 42589 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 06/03/2000
- enseignement - fonctionnement - élèves. taux d'encadrement. Lille.
- Question écrite n° 6287 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 17/11/1997
- sports - sports mécaniques - rallye de Monte Carlo. Ardèche.
- Question écrite n° 67764 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/10/2001
- produits dangereux - amiante - victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 29675 de M. Didier Chouat
- Date de dépôt : 10/05/1999
- fonction publique territoriale - filière technique - agents de maîtrise. carrière.
- Question écrite n° 17482 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 27/07/1998
- marchés publics - UGAP - emploi et activité.
- Question écrite n° 68499 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 05/11/2001
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. application. professions libérales.
- Question écrite n° 32046 de M. Arthur Paecht
- Date de dépôt : 28/06/1999
- professions de santé - médecins - ordonnances sécurisées. conséquences. médecins retraités.
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