976325 résultats trouvés
- Question écrite n° 3660 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 12/12/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Pupilles de la Nation - Pupilles de la Nation
- Question écrite n° 3695 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 12/12/2017
- communes - Transfert gestion des PACS - Transfert gestion des PACS
- Question orale sans débat n° 37 de M. Sébastien Jumel
- Date de dépôt : 12/12/2017
- commerce et artisanat - Le devenir menacé de la profession d'ivoirier(re) artisan d'art en France - Le devenir menacé de la profession d'ivoirier(re) artisan d'art en France
- Question écrite n° 3741 de M. Xavier Paluszkiewicz
- Date de dépôt : 12/12/2017
- impôts et taxes - Création d'un dispositif zoné pour les bassins miniers - Création d'un dispositif zoné pour les bassins miniers
- Question écrite n° 3808 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 12/12/2017
- professions et activités sociales - Assistants maternels et familiaux - présomption d'innocence - Assistants maternels et familiaux - présomption d'innocence
- Question écrite n° 3776 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 12/12/2017
- personnes handicapées - Personnes handicapées et travail à mi-temps - Personnes handicapées et travail à mi-temps
- Question orale sans débat n° 53 de M. Christophe Euzet
- Date de dépôt : 12/12/2017
- arts et spectacles - Soutien aux festivals et mécénat - Soutien aux festivals et mécénat
- Question écrite n° 3676 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 12/12/2017
- bois et forêts - Création d'un régime spécial au sein des forêts de protection - Création d'un régime spécial au sein des forêts de protection
- Question écrite n° 3863 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 12/12/2017
- travail - Plan santé au travail - Ordonnances travail - Plan santé au travail - Ordonnances travail
- Question écrite n° 3722 de Mme Sabine Rubin
- Date de dépôt : 12/12/2017
- enseignement secondaire - Absence de collège public et laïque sur la commune de Beaupré-en-Mauges - Absence de collège public et laïque sur la commune de Beaupré-en-Mauges
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