978160 résultats trouvés
- Question écrite n° 13338 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 03/03/2003
- fonctionnaires et agents publics - traitement - dénomination.
- Question écrite n° 70407 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 19/07/2005
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - statut.
- Question écrite n° 84595 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 57651 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 15/02/2005
- culture - Opéra de Paris - financement.
- Question orale sans débat n° 1053 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/02/2005
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - fonctionnement. zones rurales.
- Question écrite n° 19991 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 09/06/2003
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. bilan.
- Question écrite n° 57699 de M. Pierre Amouroux
- Date de dépôt : 15/02/2005
- collectivités territoriales - élus locaux - gestion de fait. associations. conséquences.
- Question écrite n° 120789 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 20/03/2007
- chômage : indemnisation - allocations - fraudes. mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 66800 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/06/2005
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 97220 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets électroniques - collecte et traitement. bilan.
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