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- Question écrite n° 116081 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 16/01/2007
- impôt de solidarité sur la fortune - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 59204 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 01/03/2005
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question écrite n° 51311 de M. Jean-Louis Léonard
- Date de dépôt : 23/11/2004
- énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. conséquences. décote immobilière.
- Question écrite n° 96292 de M. René André
- Date de dépôt : 06/06/2006
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
- Question écrite n° 93691 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 09/05/2006
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 63665 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 26/04/2005
- sécurité routière - réglementation - rollers, skateboards et trottinettes.
- Question écrite n° 88690 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/03/2006
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - organismes. financement.
- Question écrite n° 54702 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 28/12/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 20724 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 23/06/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
- Question écrite n° 27529 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 03/11/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
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