975721 résultats trouvés
- Question écrite n° 22226 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 21/07/2003
- politique économique - conséquences - cohésion sociale.
- Question écrite n° 4905 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 21/10/2002
- transports par eau - canal Seine Nord - aménagement. perspectives.
- Question écrite n° 6453 de M. Xavier de Roux
- Date de dépôt : 11/11/2002
- collectivités territoriales - réglementation - assemblées délibérantes. conseillers. intéressement à l'affaire.
- Question écrite n° 116374 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 23/01/2007
- santé - insuffisance rénale - centres de dialyse. développement. Île-de-France.
- Question au Gouvernement n° 2107 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 12/05/2005
- Union européenne - FSE - répartition.
- Question écrite n° 101794 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition.
- Question au Gouvernement n° 2351 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 30/11/2005
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - plan d'urgence hivernal. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 1669 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 12/08/2002
- système pénitentiaire - personnel - revendications.
- Question écrite n° 70103 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 12/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 59769 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2005
- transports ferroviaires - accidents - lutte et prévention. passages à niveau.
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