977624 résultats trouvés
- Question écrite n° 96060 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 06/06/2006
- politique extérieure - territoires palestiniens - situation politique. attitude de l'Union européenne.
- Question écrite n° 98074 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 27/06/2006
- relations internationales - Iran - programme nucléaire - finalité.
- Question écrite n° 64064 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 111821 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité publique - police et gendarmerie - personnel. carrière. réforme.
- Question écrite n° 64024 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 26/04/2005
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 53663 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/12/2004
- urbanisme - schémas de cohérence territoriale - élaboration. réglementation.
- Question écrite n° 14820 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 24/03/2003
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 80801 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 13/12/2005
- santé - alcoolisme - jeunes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 74626 de M. Claude Bartolone
- Date de dépôt : 04/10/2005
- copropriété - réglementation - application. petites copropriétés.
- Question écrite n° 116779 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/01/2007
- télécommunications - Internet - enfants. protection.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats