1489611 résultats trouvés
- Question écrite n° 41815 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/06/2004
- ministères et secrétariats d'État - jeunesse et sports : administration centrale - locaux. surface. coût.
- Question écrite n° 79065 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 29/11/2005
- environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
- Question écrite n° 99506 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- emploi - politique de l'emploi - jeunes. perspectives.
- Question écrite n° 113728 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations d'aide à domicile - propositions.
- Question écrite n° 112976 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- professions libérales - experts-comptables - livre blanc. propositions. perspectives.
- Question écrite n° 12225 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 17/02/2003
- donations et successions - actif de la succession - contrats d'assurance vie.
- Question écrite n° 70769 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 26/07/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 46453 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 14/09/2004
- avortement - IVG - élèves mineures. confidentialité. respect.
- Question écrite n° 81344 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 20/12/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. perspectives.
- Question écrite n° 13607 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 10/03/2003
- propriété intellectuelle - brevets - statistiques.
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