1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 73906 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 11/03/2002
- départements - rapports avec les administrés - coordination des services. bilan.
- Question écrite n° 35912 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 11/10/1999
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 42241 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 28/02/2000
- collectivités territoriales - finances - aides aux entreprises. crédit-bail. réglementation.
- Question écrite n° 25655 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 22/02/1999
- transports aériens - aéroports - radars. installation. délais. Bâle-Mulhouse.
- Question écrite n° 62030 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 11/06/2001
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. polyarthrite rhumatoïde.
- Question écrite n° 30681 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 31/05/1999
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. personnel d'intendance et d'administration. gestion des emplois jeunes.
- Question écrite n° 583 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 30/06/1997
- ventes et échanges - brocantes - autorisation préalable.
- Question écrite n° 54853 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/12/2000
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - loi n° 99-533 du 25 juin 1999. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 49367 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/07/2000
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 69371 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 26/11/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
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