1496424 résultats trouvés
- Question écrite n° 88051 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/03/2006
- jeunes - office franco-allemand pour la jeunesse - missions. bilan.
- Question écrite n° 57999 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 15/02/2005
- sécurité routière - perspectives - radars anticollisions.
- Question écrite n° 34226 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 24/02/2004
- sécurité routière - permis de conduire - conduite de véhicules agricoles. réglementation.
- Question écrite n° 16650 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/04/2003
- postes - La Poste - distribution d'un produit d'assurance. conséquences.
- Question écrite n° 38979 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 11/05/2004
- travail - salaires - bulletins de paie. simplification.
- Question écrite n° 95372 de Mme Odette Duriez
- Date de dépôt : 23/05/2006
- prestations familiales - CNAF - moyens financiers. conséquences. aide à domicile.
- Question écrite n° 104709 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/09/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 23829 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/08/2003
- sécurité sociale - cotisations - calcul. associations et clubs sportifs.
- Question écrite n° 9519 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/12/2002
- télécommunications - téléphone - portables. tarifs. réglementation.
- Question écrite n° 92445 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 18/04/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
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