959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 84398 de M. André Santini
- Date de dépôt : 31/01/2006
- pensions militaires d'invalidité - bénéficiaires - déportés juifs. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 6202 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 11/11/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
- Question écrite n° 76178 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 18/10/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 44080 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 20/07/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - années d'études supérieures. rachat. modalités.
- Question écrite n° 58428 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/02/2005
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question orale sans débat n° 1697 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 27/06/2006
- gendarmerie - brigades - effectifs de personnel. Châteaubriant. Loire-Atlantique.
- Question écrite n° 88105 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 07/03/2006
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - surendettement.
- Question écrite n° 77158 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 01/11/2005
- transports ferroviaires - SNCF - trains Corail et TIR. maintien.
- Question écrite n° 6381 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 11/11/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question au Gouvernement n° 1211 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 03/03/2004
- recherche - politique de la recherche - financement.
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