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Question écrite n° 4687 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 23/01/2018
logement - Recrudescence des punaises de lit - Recrudescence des punaises de lit
Question écrite n° 4654 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 23/01/2018
étrangers - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés
Compte rendu intégral de la séance du lundi 22 janvier 2018
Date de séance : 22/01/2018
  1. 1. Allocution de M. Wolfgang Schäuble,président du Bundestag
  2. 2. Nouveau traité de l’Élysée
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
  2. 2. Modalités de dépôt de candidature aux élections
  3. 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Magnan, chercheur "Adaptation au changement global climat/océan" à l'Institut du Développement durable et des relations internationales (IDDRI), et de Mme Virginie Duvat-Magnan, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, Professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, membre du groupe de travail n° 2 du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Colas, en charge de l'Observatoire de la mer et du littoral, spécialiste des questions et enjeux démographiques des littoraux au Ministère de la transition écologique et solidaire, de M. Valéry Morard, adjoint au chef de service des données et des études statistiques, sous-directeur de l'information environnementale et de M. Gérard-François Dumont, Professeur à la Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
  2. entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (n° 476 2e rect.) ;
  3. relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (texte de la Commission n°545) ;
  4. visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (texte de la Commission n° 547) .
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du bureau du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), co-présidente du groupe de travail n° 1 du GIEC, et de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite, membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien membre du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres).