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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 05/04/2018
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, de :
  2. • Mme France Henry-Labordère, secrétaire générale, et M. Olivier Boutinaud, directeur Prévention du groupe Adecco
  3. • M. Laurent Morestain, secrétaire général, et Mme Florence Ducom, responsable Département gestion des risques professionnels du Groupe Randstad France
  4. • Mme Jeanine Couval, responsable nationale QSE, et M. Luís Filipe Pinhancos, responsable Département politiques du groupe Centre de Recherches Industrielles et Techniques (CRIT)
  5. • Mme Laurence Pottier-Caudron, présidente, et Mme Isabelle Myard, responsable juridique de Valoris Développement
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Audition d'une entreprise d'outplacement : Interactif
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Audition de M. Roland Desbordes, président de la Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité (CRIIRAD)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des comptes publics.
Compte rendu de réunion n° 15 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 05/04/2018
  1. À 10 heures :
  2. - Audition de M. Thierry Francq, secrétaire général adjoint et de Mme Sylviane Gastaldo, directrice du Secrétariat général pour l'investissement.
  4. À 11 heures :
  5. - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, députée, présidente de la commission des Affaires sociales ; de Mme Valérie Létard, sénatrice, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle ; et de M. François Pillet, sénateur, rapporteur du groupe de travail du Sénat sur la réforme constitutionnelle, sur l'expertise nécessaire au Parlement pour participer à l'élaboration de la loi et à son évaluation.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Réunion, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur le rapport de M. Cédric Villani au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et europénne »
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 14 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, par M. Cédric Villani, député, premier vice-président, de son rapport au premier ministre "Donner un sens à l'intelligence artificielle pour une stratégie nationale et européenne" (réunion conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 avril 2018
Date de séance : 05/04/2018
  1. 1. Exonération fiscale et socialedes heures supplémentaires
  2. 2. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Réunion, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat, sur le thème du cadre financier pluriannuel ;
  2. Nomination d'un rapporteur.