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Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES) et de M. Pierre Trefouret, directeur du cabinet du président.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/02/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, Président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Échange de vues sur le programme de travail, pour la mise en oeuvre de la deuxième feuille de route : « L'accueil du public à l'Assemblée nationale »
Compte rendu de réunion n° 12 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Communication des référentes de la commission des lois sur la réunion interparlementaire organisée à Bruxelles le 24 janvier 2018 sur les voies légales des migrations dans l'Union européenne ;
  2. Présentation du rapport d'information et examen de la proposition de résolution européenne sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 février 2018
Date de séance : 22/02/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/02/2018
  1. –– Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition de Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, secrétaire générale de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 22/02/2018
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Niel directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
N° 724 - Rapport d'information de Mme Célia de Lavergne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les enjeux des compteurs communicants
Date de dépôt : 22/02/2018
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : compteurs communicants et ses enjeux)