Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

964248 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2017
  1. – Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique, du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, de M. Jean Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, et de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère des Armées, secrétaire général du comité de rédaction de la revue stratégique.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2017
  1. – Audition, à huis clos, de M. Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur.
N° 305 - Proposition de loi de M. Christophe Naegelen relative au devoir civique de voter
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Devoir civique de voter)
N° 283 - Proposition de loi de M. Olivier Dassault visant à permettre l'octroi d'une prime bénévole de performance libre de cotisation sociale et d'imposition fiscale
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Prime bénévole de performance libre de cotisation sociale et d'imposition fiscale)
N° 286 - Proposition de loi de M. Pierre Cordier relative à la protection animale
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Protection animale)
N° 299 - Proposition de loi de M. Martial Saddier visant à soumettre les employeurs détachant temporairement des salariés en France aux mêmes règles en matière de paiement des cotisations sociales que les employeurs situés en France
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Soumission des employeurs détachant des salariés aux mêmes règles que les employeurs français)
N° 293 - Proposition de loi de M. Philippe Folliot relative à la lutte contre la prolifération de la Pyrale du Buis
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Lutte contre la prolifération de la Pyrale du Buis)
N° 288 - Proposition de loi de M. Olivier Falorni donnant le droit à une fin de vie libre et choisie
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
N° 298 - Proposition de loi de Mme Brigitte Kuster visant à permettre l'accès à l'apprentissage dès l'âge de quatorze ans
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Accès à l'apprentissage dès l'âge de quatorze ans)
N° 289 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti renforçant l'état d'urgence et réarmant la France contre le terrorisme islamiste
Date de dépôt : 17/10/2017
Voir le dossier (Renforcement de l'état d'urgence et réarmement de la France)