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Question au Gouvernement n° 561 de M. Bruno Millienne
Date de dépôt : 07/02/2018
pollution - pollution à Méricourt - pollution à Méricourt
Question au Gouvernement n° 558 de M. Luc Carvounas
Date de dépôt : 07/02/2018
transports urbains - Grand Paris Express - Grand Paris Express
Question au Gouvernement n° 554 de M. André Villiers
Date de dépôt : 07/02/2018
élevage - protection de la filière bovine - protection de la filière bovine
Question au Gouvernement n° 560 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 07/02/2018
régions - compétences des régions - compétences des régions
Question au Gouvernement n° 553 de Mme Olivia Grégoire
Date de dépôt : 07/02/2018
entreprises - plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises - plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises
N° 637 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, permettant une bonne application du régime d'asile européen (n°601).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Bonne application du régime d'asile européen)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 février 2018
Date de séance : 06/02/2018
  1. 1. Protection des données personnelles
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/02/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Sandro Gozi, secrétaire d'État italien, auprès du président du Conseil, chargé des Affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/02/2018
  1. Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères de M. Sandro Gozi, secrétaire d'État italien auprès du président du Conseil, chargé des Affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/02/2018
  1. Audition de M. Johan Ransquin, directeur adjoint Villes et territoires durables à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), sur les mobilités innovantes.